Préambule
Le présent règlement intérieur est le règlement intérieur de l’Association :
AMICALE LAIQUE DES RIPOSSIENS, soumise à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 dont l’objet est le suivant : Activités sportives et culturelles pour enfants et adultes du quartier. Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts de l’Association et à en fixer les divers points non précisés, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement des activités proposées.
Il a été établi par les membres du Bureau et du Conseil d’Administration et amendé en Assemblée Générale. Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres qui en prendront connaissance lors de leur adhésion.
A noter : Par membres de l’Association, on entend l’ensemble des adhérents (adultes et enfants), élus responsable (membres du Bureau et du Conseil d’Administration), parents d’adhérents et intervenants.
Fonctionnement de l'Association
Pour être accueillie au sein d’une activité, une inscription doit être effectuée en ligne et validée par le paiement effectif de celle-ci.
Pour les activités sportives, un certificat médical, si nécessaire, doit être fourni avant le premier cours (si l’adhérent répond « oui » à une ou plusieurs questions du questionnaire de santé lors de l’inscription).
Le fonctionnement des activités suppose assiduité et ponctualité ; toute absence doit être signalée à l’intervenant ou au secrétariat de l’Amicale à l’adresse : secretairelesripossiens@gmail.com
Les relations sont facilitées par un responsable de communication (parent ou participant) proposé au sein de chaque activité : personne référente de l’activité.
La personne référente transmet à l’ensemble du groupe les mails envoyés par l’Amicale, et prévient notamment en cas d’absence de l’intervenant.
Pour contacter un référent, consultez la page de notre site internet.
Droit à l’image : Sauf avis contraire écrit de votre part lors de l’inscription, des photos des adhérents prises sur les cours ou lors de manifestations sont susceptibles d’être diffusées à titre gratuit dans tout média..
Sécurité
Excepté en accès direct après le temps périscolaire, les parents doivent s’assurer de la présence de l’intervenant responsable, et, dans le cas contraire, attendre son arrivée avant de laisser leur enfant à l’activité.
L’entrée dans la salle s’effectue uniquement en présence de l’intervenant.
L’Amicale et les intervenants se dégagent de toute responsabilité dès la fin des cours de l’activité.
Seule une autorisation expresse des parents par mail au secrétariat ou via la personne-référente de l’activité peut justifier qu’un enfant quitte son activité avant l’heure de fin convenue, ou sans adulte responsable.
Annulation des activités
Si le nombre des participants à une activité n’est pas suffisant, l’Amicale Laïque des Ripossiens se réserve la possibilité d’annuler cette activité. Les inscrits en seront informés dans les meilleurs délais et le montant de l’activité sera restitué.
Remboursements
Avant le début des cours : Les sommes versées correspondant au montant de l’adhésion à l’Association restent quoi qu’il arrive non remboursables, garantissant une fonction d’adhérent aux membres pendant toute l’année scolaire en cours. De plus, reste acquis à l’Amicale Laïque des Ripossiens 50% de la cotisation perçue.
En cours d’année : La souscription aux activités payantes étant annuelle, aucun remboursement ni restitution ne seront effectués en cas d’absence, de désistement ou de fermeture des activités indépendante de la volonté de l’Amicale Laïque des Ripossiens.
Des cas très exceptionnels, pourront être étudiés par le Conseil d’Administration, sans garantie de remboursement, à condition d’être dûment justifiés.
L’Amicale Laïque est en effet une Association à but non lucratif. Les cotisations des adhérents sont calculées au plus juste, en fonction du nombre d’inscrits, et pour permettre à tous d’accéder aux meilleurs tarifs possibles.
Période des cours
Les activités commencent en septembre et finissent en juin. Il n’y a pas de cours pendant les vacances scolaires, ni les jours fériés.
Assemblée générale
Chaque année se tient une Assemblée Générale de l’Amicale pendant laquelle :
- sont exposés les bilans de l’année écoulée.
- sont débattues idées, suggestions, critiques et propositions de tous.
Tout adhérent, à partir de 16 ans, a le droit de vote et peut présenter sa candidature au Conseil d’Administration de l’Amicale Laïque des Ripossiens.
Chaque adhérent se doit d’être présent ou de donner procuration à une personne de son choix pour cette Assemblée Générale.
Déontologie et savoir-vivre
Toutes les activités de l’association doivent se pratiquer dans un esprit d’ouverture, de tolérance et de respect. Tout comportement contraire à l’éthique et aux valeurs de l’association ne sera pas toléré.
Par ailleurs, il ne doit pas être fait état de religion, de politique ou de discrimination, quelle qu’elle soit. Les membres s’engagent à demeurer modérés et neutres sur le plan politique, philosophique ou religieux, et à ne pas faire état de leurs préférences, croyances et idéologies.
Confidentialité
La liste de l’ensemble des membres de l’association est strictement confidentielle.
Tout membre de l’association s’engage à ne pas divulguer à autrui les coordonnées et informations personnelles des autres membres de l’association, qu’il a connus par le biais de son adhésion à l’association.
L’association s’engage par ailleurs à respecter la charte de la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le fichier des membres de l’association ne pourra être communiqué à quelconque personne étrangère ou entreprise en faisant la demande. Ce fichier, comprenant les informations recueillies auprès des membres nécessaires pour l’adhésion à l’association, peut donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification des données par chaque membre, selon les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés..
Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’Administration ou par l’assemblée générale.
Il a été ratifié au Conseil d’Administration du 5 Juin 2023.